Droit européen des assurances / Guy Levie

Public ISBD Titre : Droit européen des assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Levie, Auteur ; Marcel Fontaine (1936-....), Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1992 Collection : Travaux de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain Importance : (278 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-8027-0558-X Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Assurance Mots-clés : Assurance  Droit européen. Index. décimale : 341.2 Résumé : L'ouvrage est un exposé d'ensemble du droit européen des assurances que l'auteur nous livre, des textes du traité aux propositions de directives de la troisième génération, en offrant en cours de route des analyses précises et approfondies des étapes successives de cette élaboration. Droit européen des assurances [texte imprimé] / Guy Levie, Auteur ; Marcel Fontaine (1936-....), Préfacier, etc. . - Bruxelles : Bruylant, 1992 . - (278 p.) ; 24 cm. - (Travaux de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain) . ISBN : 2-8027-0558-X Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Assurance Mots-clés : Assurance  Droit européen. Index. décimale : 341.2 Résumé : L'ouvrage est un exposé d'ensemble du droit européen des assurances que l'auteur nous livre, des textes du traité aux propositions de directives de la troisième génération, en offrant en cours de route des analyses précises et approfondies des étapes successives de cette élaboration.

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0900004532	341.2 LEV	Livre	Bibliothèque de l'IFID	Assurances	Disponible

Essai sur la nature juridique de l'assurance-crédit... / Marcel Fontaine

Public ISBD Titre : Essai sur la nature juridique de l'assurance-crédit... Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Fontaine (1936-....), Auteur ; Charley del Marmol, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : E. Bruylant Année de publication : 1966 Importance : 7-310 p. Format : 24 cm. Note générale : Thèse pour l'agrégation de l'enseignement supérieur. Droit. Liège. 1966 Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Assurance Mots-clés : Assurance-crédit  Contrat d'assurance  Technique des assurances  Droit  Contrat bancaire Index. décimale : 346.86 Essai sur la nature juridique de l'assurance-crédit... [texte imprimé] / Marcel Fontaine (1936-....), Auteur ; Charley del Marmol, Préfacier, etc. . - Bruxelles : E. Bruylant, 1966 . - 7-310 p. ; 24 cm. Thèse pour l'agrégation de l'enseignement supérieur. Droit. Liège. 1966 Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Assurance Mots-clés : Assurance-crédit  Contrat d'assurance  Technique des assurances  Droit  Contrat bancaire Index. décimale : 346.86

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0900000762	346.86 FON	Livre	Bibliothèque de l'IFID	Assurances	Disponible

La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre

Public ISBD Titre : La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc Binon (1965-....), Auteur ; Marcel Fontaine (1936-....), Editeur scientifique ; Centre de droit des obligations, Editeur scientifique Editeur : Academia Année de publication : 1993 Autre Editeur : Bruxelles : Bruylant Collection : Droit des assurances, ISSN 1378-8752 num. 6 Importance : (419 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-8027-0823-6 Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Assurance Mots-clés : Assurance  Droit  Belgique. Index. décimale : 346.4 Résumé : La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre est l'aboutissement d'une très longue attente. La vieille loi du 11 juin 1874 avait fait son temps depuis bien des années. C'est un oeuvre législative , elle n'était évidemment plus adaptée à la pratique contemporaine de l'assurance. Surtout, elle ne répondait pas au souci actuel de protection du consommateur. La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre [texte imprimé] / Jean-Marc Binon (1965-....), Auteur ; Marcel Fontaine (1936-....), Editeur scientifique ; Centre de droit des obligations, Editeur scientifique . - [S.l.] : Academia : Bruxelles : Bruylant, 1993 . - (419 p.) ; 24 cm. - (Droit des assurances, ISSN 1378-8752; 6) . ISBN : 2-8027-0823-6 Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Assurance Mots-clés : Assurance  Droit  Belgique. Index. décimale : 346.4 Résumé : La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre est l'aboutissement d'une très longue attente. La vieille loi du 11 juin 1874 avait fait son temps depuis bien des années. C'est un oeuvre législative , elle n'était évidemment plus adaptée à la pratique contemporaine de l'assurance. Surtout, elle ne répondait pas au souci actuel de protection du consommateur.

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0900004527	346.4 BIN	Livre	Bibliothèque de l'IFID	Assurances	Disponible
0900004528	346.4 BIN	Livre	Bibliothèque de l'IFID	Assurances	Disponible

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