L' arbitrage dans le commerce international / René David

Public ISBD Titre : L' arbitrage dans le commerce international Type de document : texte imprimé Auteurs : René David (1906-1990), Auteur Editeur : Paris : économica Année de publication : 1982 Collection : Etudes juridiques comparatives, ISSN 0290-781X Importance : 1 vol. (613 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7178-0383-1 Prix : 120 FRF Note générale : Bibliogr. p. 603-609. Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Médiation:Arbitrage 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Commerce:Commerce international Mots-clés : Arbitrage  commerce international  Droit commercial  droit international. Index. décimale : 340 Résumé : L'arbitrage joue un rôle considérable dans le commerce international à notre époque. Les contrats de commerce international comportent fréquemment une clause compromissoire. A ce propos l'ouvrage comporte 10 chapitres qui sont comme suit: 1- Concept et rôle de l'arbitrage; 2- La pratique de l'arbitrage; 3- Aspect philosophique et politiques de l'arbitrage; 4- L'arbitrage et les droits nationaux; 5- L'arbitrage et le droit international; 6- La convention arbitrale ; 7- Les arbitres; 8- L'examen de l'affaire; 9- La décision des arbitres; 10- La phase post-arbitrale L' arbitrage dans le commerce international [texte imprimé] / René David (1906-1990), Auteur . - Paris : économica, 1982 . - 1 vol. (613 p.) ; 24 cm. - (Etudes juridiques comparatives, ISSN 0290-781X) . ISBN : 2-7178-0383-1 : 120 FRF Bibliogr. p. 603-609. Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Médiation:Arbitrage 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit commercial 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Commerce:Commerce international Mots-clés : Arbitrage  commerce international  Droit commercial  droit international. Index. décimale : 340 Résumé : L'arbitrage joue un rôle considérable dans le commerce international à notre époque. Les contrats de commerce international comportent fréquemment une clause compromissoire. A ce propos l'ouvrage comporte 10 chapitres qui sont comme suit: 1- Concept et rôle de l'arbitrage; 2- La pratique de l'arbitrage; 3- Aspect philosophique et politiques de l'arbitrage; 4- L'arbitrage et les droits nationaux; 5- L'arbitrage et le droit international; 6- La convention arbitrale ; 7- Les arbitres; 8- L'examen de l'affaire; 9- La décision des arbitres; 10- La phase post-arbitrale

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L'arbitrage dans les pays arabes / Abdul Hamid El- Ahdab 

Public ISBD Titre : L'arbitrage dans les pays arabes Type de document : texte imprimé Auteurs : Abdul Hamid El- Ahdab, Auteur Editeur : Paris : économica Année de publication : 1988 Importance : (XI-1214 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7178-1438-8 Prix : 600 F Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Médiation:Arbitrage 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international Mots-clés : Arbitrage commercial international  Pays arabes  Arbitrage international  Investissements étrangers  Droit international. Index. décimale : 347.1 Résumé : L'ouvrage s'articule sur 5 grands thèmes: tout d'abord " Les principaux systèmes d'arbitrage dans le monde" ( droit musulman, droit français..), ensuite " le droit de l'arbitrage dans les pays arabes" tels que ( Algérie, Egypte, Iraq, Liban, Tunisie...), puis "L'investissement étranger dans les pays arabes et l'arbitrage international", Ainsi "L'arbitrage institutionnel et les pays arabes" et enfin "La pratique de l'arbitrage international avec les pays arabes" En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k3333029j L'arbitrage dans les pays arabes [texte imprimé] / Abdul Hamid El- Ahdab, Auteur . - Paris : économica, 1988 . - (XI-1214 p.) ; 24 cm. ISBN : 2-7178-1438-8 : 600 F Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Médiation:Arbitrage 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international Mots-clés : Arbitrage commercial international  Pays arabes  Arbitrage international  Investissements étrangers  Droit international. Index. décimale : 347.1 Résumé : L'ouvrage s'articule sur 5 grands thèmes: tout d'abord " Les principaux systèmes d'arbitrage dans le monde" ( droit musulman, droit français..), ensuite " le droit de l'arbitrage dans les pays arabes" tels que ( Algérie, Egypte, Iraq, Liban, Tunisie...), puis "L'investissement étranger dans les pays arabes et l'arbitrage international", Ainsi "L'arbitrage institutionnel et les pays arabes" et enfin "La pratique de l'arbitrage international avec les pays arabes" En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k3333029j

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0900004539	347.1 AHD	Livre	Bibliothèque de l'IFID	Actualités économiques	Disponible

L'arbitrage en droit belge et international / Marcel Huys

Public ISBD Titre : L'arbitrage en droit belge et international Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Huys, Auteur ; Guy Keutgen (1941-....), Auteur ; Ernest Krings, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1981 Importance : (xvi, 812 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-8027-0288-2 Prix : 4410F Note générale : Bibliogr. p. 747-757. Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Médiation:Arbitrage 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international Mots-clés : Arbitrage  droit  Belgique  Arbitrage commercial international. Index. décimale : 346.4 Résumé : Contesté et critiqué par les uns, admis voire encouragé par les auteurs, l'arbitrage est une institution qui reste dans l'ombre et dans la discrétion. Il est difficile, pour ne pas dire impossible, de connaitre exactement son impact sur les litige, non seulement parce que rares sont les décisions qui sont publiées et peu nombreuses celles qui donnent lieu à un dépôt au greffe d'un tribunal, mais encore parce qu'il est exceptionnel que l'exequatur d'une décision rendue par des arbitres soit demandée. L'ouvrage se divise en deux grandes parties: - La première est consacrée à l'arbitrage volontaire en droit belge; - la deuxième est consacrée à l'arbitrage volontaire au plan internationale. L'arbitrage en droit belge et international [texte imprimé] / Marcel Huys, Auteur ; Guy Keutgen (1941-....), Auteur ; Ernest Krings, Préfacier, etc. . - Bruxelles : Bruylant, 1981 . - (xvi, 812 p.) ; 24 cm. ISBN : 2-8027-0288-2 : 4410F Bibliogr. p. 747-757. Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Médiation:Arbitrage 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international Mots-clés : Arbitrage  droit  Belgique  Arbitrage commercial international. Index. décimale : 346.4 Résumé : Contesté et critiqué par les uns, admis voire encouragé par les auteurs, l'arbitrage est une institution qui reste dans l'ombre et dans la discrétion. Il est difficile, pour ne pas dire impossible, de connaitre exactement son impact sur les litige, non seulement parce que rares sont les décisions qui sont publiées et peu nombreuses celles qui donnent lieu à un dépôt au greffe d'un tribunal, mais encore parce qu'il est exceptionnel que l'exequatur d'une décision rendue par des arbitres soit demandée. L'ouvrage se divise en deux grandes parties: - La première est consacrée à l'arbitrage volontaire en droit belge; - la deuxième est consacrée à l'arbitrage volontaire au plan internationale.

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0900004537	346.4 HUY	Livre	Bibliothèque de l'IFID	Actualités économiques	Disponible

Droit international de la coopération industrielle / Mahfoud Bouhacène

Public ISBD Titre : Droit international de la coopération industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Mahfoud Bouhacène, Auteur Editeur : Paris : Éditions Publisud Année de publication : 1982 Autre Editeur : Alger : OPU Importance : 488 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-86600-051-X Prix : 96 F Note générale : Bibliogr. p. 458-477 Thèse soutenue sous le titre : "L'Évolution juridique dans les rapports industriels entre pays d'inégal développement, vers un droit international de la coopération industrielle" Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international 6 Politique, droit et économie:6.20 Relations internationales:Politique internationale:Coopération internationale Mots-clés : Industrie  Coopération internationale  Transfert de technologie  Droit international Index. décimale : 341.7 Droit international de la coopération industrielle [texte imprimé] / Mahfoud Bouhacène, Auteur . - Paris : Éditions Publisud : Alger : OPU, 1982 . - 488 p. ; 22 cm. ISBN : 2-86600-051-X : 96 F Bibliogr. p. 458-477 Thèse soutenue sous le titre : "L'Évolution juridique dans les rapports industriels entre pays d'inégal développement, vers un droit international de la coopération industrielle" Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international 6 Politique, droit et économie:6.20 Relations internationales:Politique internationale:Coopération internationale Mots-clés : Industrie  Coopération internationale  Transfert de technologie  Droit international Index. décimale : 341.7

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0900001390	341.7 BOU	Livre	Bibliothèque de l'IFID	Finances	Disponible

Fiscalité des contrats internationaux / Roger Duccini

Public ISBD Titre : Fiscalité des contrats internationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Duccini, Auteur ; Maurice Cozian (1936-2008), Préfacier, etc. Mention d'édition : [2e éd.] Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1991 Importance : (XXII-518 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2039-0 Prix : 370 F Note générale : Bibliogr. p. 483-484. Index Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:Fiscalité Mots-clés : Contrats internationaux  Droit fiscal  droit international  Double imposition  France  Ventes d'exportation  Impôts. Index. décimale : 341.7 Résumé : Cet ouvrage est à la fois de réflexion et de terrain, vise à cette finalité sur la base d'un double objectif: - Défricher les maquis constitué par les dispositions douanières et fiscales à prendre en considération dans la négociation d'un contrat international en fonction de son objet et de ses caractéristiques; Mettre en évidence les conséquences douanières et fiscales issues des choix possibles lors de sa négociation. Le plan retenu à cet effet, dominé par les quatre questions qui gouvernent les options stratégiques de tout contrat international (Où vend-on? Comment vend-on? A quelles conditions vend-on? que vend-on?. Confronte directement le lecteur aux réalités de toutes négociation afférentes aux contrats de cet type. Cet ouvrage est tout autant un tableau de bord douanier et fiscal que la synthèse nécessaire à tout responsable d'entreprise ainsi qu'à tout conseil impliqué dans ces contrats. Fiscalité des contrats internationaux [texte imprimé] / Roger Duccini, Auteur ; Maurice Cozian (1936-2008), Préfacier, etc.  . -  [2e éd.] . - Paris : Litec, 1991 . - (XXII-518 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-7111-2039-0 : 370 F Bibliogr. p. 483-484. Index Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:Fiscalité Mots-clés : Contrats internationaux  Droit fiscal  droit international  Double imposition  France  Ventes d'exportation  Impôts. Index. décimale : 341.7 Résumé : Cet ouvrage est à la fois de réflexion et de terrain, vise à cette finalité sur la base d'un double objectif: - Défricher les maquis constitué par les dispositions douanières et fiscales à prendre en considération dans la négociation d'un contrat international en fonction de son objet et de ses caractéristiques; Mettre en évidence les conséquences douanières et fiscales issues des choix possibles lors de sa négociation. Le plan retenu à cet effet, dominé par les quatre questions qui gouvernent les options stratégiques de tout contrat international (Où vend-on? Comment vend-on? A quelles conditions vend-on? que vend-on?. Confronte directement le lecteur aux réalités de toutes négociation afférentes aux contrats de cet type. Cet ouvrage est tout autant un tableau de bord douanier et fiscal que la synthèse nécessaire à tout responsable d'entreprise ainsi qu'à tout conseil impliqué dans ces contrats.

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0900004511	341.7 DUC	Livre	Bibliothèque de l'IFID	Finances	Disponible

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