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Titre : | Le Contrôle fiscal des sociétés | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Rémi Mouzon, Auteur | Editeur : | Paris : Litec | Année de publication : | 1990 | Importance : | 226 p. | Format : | 24 cm | ISBN/ISSN/EAN : | 2-7111-1084-2 | Prix : | 160 F | Note générale : | Index | Langues : | Français | Catégories : | 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Budget:Contrôle budgétaire:Contrôle financier 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:Fiscalité
| Mots-clés : | Contrôle fiscal Guides pratiques France Sociétés Impôts. | Index. décimale : | 343.4 | Résumé : | L'ouvrage rappelle de la procédure fiscale et plus exactement le contrôle fiscal dont la procédure définit les règles d'exercice, est d'abord et surtout une matière de praticien de la fiscalité.
le livre se décompose en deux parties : en premier lieu ,après le rappel, il y a un redressement à l'issue souvent d'un contrôle fiscale, il donc précieux d'articuler les différents actes successifs de cette procédure à bien des égards singuliers ( phase administrative, phase judiciaire). Et en second lieu il traite les applications qui sont extraites de dossier de redressements réels, vécus, notamment dans les relations franco-étrangères. ce livre vise uniquement l'impôt sur les sociétés, la TVA. et les droits d'enregistrement.... |
Le Contrôle fiscal des sociétés [texte imprimé] / Rémi Mouzon, Auteur . - Paris : Litec, 1990 . - 226 p. ; 24 cm. ISBN : 2-7111-1084-2 : 160 F Index Langues : Français Catégories : | 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Budget:Contrôle budgétaire:Contrôle financier 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:Fiscalité
| Mots-clés : | Contrôle fiscal Guides pratiques France Sociétés Impôts. | Index. décimale : | 343.4 | Résumé : | L'ouvrage rappelle de la procédure fiscale et plus exactement le contrôle fiscal dont la procédure définit les règles d'exercice, est d'abord et surtout une matière de praticien de la fiscalité.
le livre se décompose en deux parties : en premier lieu ,après le rappel, il y a un redressement à l'issue souvent d'un contrôle fiscale, il donc précieux d'articuler les différents actes successifs de cette procédure à bien des égards singuliers ( phase administrative, phase judiciaire). Et en second lieu il traite les applications qui sont extraites de dossier de redressements réels, vécus, notamment dans les relations franco-étrangères. ce livre vise uniquement l'impôt sur les sociétés, la TVA. et les droits d'enregistrement.... |
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0900004501 | 343.4 MOU | Livre | Bibliothèque de l'IFID | Actualités économiques | Disponible |

Titre : | Droit des transports et droit maritime : en vigueur en Belgique au 1er janvier 1993 | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Jacques Putzeys, Auteur ; Marie-Ange Rosseels, Collaborateur | Mention d'édition : | 3e ed. augm. | Editeur : | Bruxelles : Bruylant | Année de publication : | 1993 | Collection : | Travaux de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain num. 6 | Importance : | 423 p. | Format : | 24 cm | ISBN/ISSN/EAN : | 2-8027-0827-9 | Note générale : | Notes bibliogr. Bibliogr. p. 392-395. Index. Annexes | Langues : | Français | Catégories : | 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats 6 Politique, droit et économie:6.65 Services:Transport:Transport maritime
| Mots-clés : | Droit de transport Droit maritime contrat de transport économie. | Index. décimale : | 343.4 | Résumé : | L'économie des transports occupe, dans le cadre économique et commercial en général, une place importante. A peine de rester confinés au niveau d'une économie de subsistance à caractère local, les hommes doivent se déplacer échanger leurs marchandises et, pour les échanger, les déplacer. |
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0900004485 | 343.4 PUT | Livre | Bibliothèque de l'IFID | Actualités économiques | Disponible |
0900004486 | 343.4 PUT | Livre | Bibliothèque de l'IFID | Actualités économiques | Disponible |

Titre : | fiscalité approfondie des sociétés : Questions spéciales | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | André Bailleux, Auteur | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8041-1245-5 | Langues : | Français | Index. décimale : | 343.4 |
fiscalité approfondie des sociétés : Questions spéciales [texte imprimé] / André Bailleux, Auteur . - [s.d.]. ISBN : 978-2-8041-1245-5 Langues : Français |  |
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0900002154 | 343.4 FOR | Livre | Bibliothèque de l'IFID | Finances | Disponible |
0900002153 | 343.4 FOR | Livre | Bibliothèque de l'IFID | Finances | Disponible |

Le recouvrement de l’impôt dans le système fiscal Tunisien [texte imprimé] / Taoufik Gahbiche, Auteur ; Habiba Jelassi Alaya, Auteur . - [s.d.] . - 209 p. ; 24 cm. ISBN : 978-9938-12-701-0 Langues : Français |  |
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0900004135 | 343.4 GAH | Livre | Bibliothèque de l'IFID | Finances | Disponible |
0900004136 | 343.4 GAH | Livre | Bibliothèque de l'IFID | Finances | Disponible |
0900000041 | 343.4 GAH | Livre | Bibliothèque de l'IFID | Finances | Disponible |
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0900003444 | 343.4 CRO | Livre | Bibliothèque de l'IFID | Actualités économiques | Disponible |

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