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Le Contrôle fiscal des sociétés / Rémi Mouzon
Titre : Le Contrôle fiscal des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémi Mouzon, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1990 Importance : 226 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7111-1084-2 Prix : 160 F Note générale : Index Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Budget:Contrôle budgétaire:Contrôle financier
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéMots-clés : Contrôle fiscal Guides pratiques France Sociétés Impôts. Index. décimale : 343.4 Résumé : L'ouvrage rappelle de la procédure fiscale et plus exactement le contrôle fiscal dont la procédure définit les règles d'exercice, est d'abord et surtout une matière de praticien de la fiscalité.
le livre se décompose en deux parties : en premier lieu ,après le rappel, il y a un redressement à l'issue souvent d'un contrôle fiscale, il donc précieux d'articuler les différents actes successifs de cette procédure à bien des égards singuliers ( phase administrative, phase judiciaire). Et en second lieu il traite les applications qui sont extraites de dossier de redressements réels, vécus, notamment dans les relations franco-étrangères. ce livre vise uniquement l'impôt sur les sociétés, la TVA. et les droits d'enregistrement....Le Contrôle fiscal des sociétés [texte imprimé] / Rémi Mouzon, Auteur . - Paris : Litec, 1990 . - 226 p. ; 24 cm.
ISBN : 2-7111-1084-2 : 160 F
Index
Langues : Français
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Budget:Contrôle budgétaire:Contrôle financier
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéMots-clés : Contrôle fiscal Guides pratiques France Sociétés Impôts. Index. décimale : 343.4 Résumé : L'ouvrage rappelle de la procédure fiscale et plus exactement le contrôle fiscal dont la procédure définit les règles d'exercice, est d'abord et surtout une matière de praticien de la fiscalité.
le livre se décompose en deux parties : en premier lieu ,après le rappel, il y a un redressement à l'issue souvent d'un contrôle fiscale, il donc précieux d'articuler les différents actes successifs de cette procédure à bien des égards singuliers ( phase administrative, phase judiciaire). Et en second lieu il traite les applications qui sont extraites de dossier de redressements réels, vécus, notamment dans les relations franco-étrangères. ce livre vise uniquement l'impôt sur les sociétés, la TVA. et les droits d'enregistrement....Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900004501 343.4 MOU Livre Bibliothèque de l'IFID Actualités économiques Disponible Droit des transports et droit maritime / Jacques Putzeys
Titre : Droit des transports et droit maritime : en vigueur en Belgique au 1er janvier 1993 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Putzeys, Auteur ; Marie-Ange Rosseels, Collaborateur Mention d'édition : 3e ed. augm. Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1993 Collection : Travaux de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain num. 6 Importance : 423 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-8027-0827-9 Note générale : Notes bibliogr. Bibliogr. p. 392-395. Index. Annexes Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats
6 Politique, droit et économie:6.65 Services:Transport:Transport maritimeMots-clés : Droit de transport Droit maritime contrat de transport économie. Index. décimale : 343.4 Résumé : L'économie des transports occupe, dans le cadre économique et commercial en général, une place importante. A peine de rester confinés au niveau d'une économie de subsistance à caractère local, les hommes doivent se déplacer échanger leurs marchandises et, pour les échanger, les déplacer. Droit des transports et droit maritime : en vigueur en Belgique au 1er janvier 1993 [texte imprimé] / Jacques Putzeys, Auteur ; Marie-Ange Rosseels, Collaborateur . - 3e ed. augm. . - Bruxelles : Bruylant, 1993 . - 423 p. ; 24 cm. - (Travaux de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain; 6) .
ISBN : 2-8027-0827-9
Notes bibliogr. Bibliogr. p. 392-395. Index. Annexes
Langues : Français
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats
6 Politique, droit et économie:6.65 Services:Transport:Transport maritimeMots-clés : Droit de transport Droit maritime contrat de transport économie. Index. décimale : 343.4 Résumé : L'économie des transports occupe, dans le cadre économique et commercial en général, une place importante. A peine de rester confinés au niveau d'une économie de subsistance à caractère local, les hommes doivent se déplacer échanger leurs marchandises et, pour les échanger, les déplacer. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900004485 343.4 PUT Livre Bibliothèque de l'IFID Actualités économiques Disponible 0900004486 343.4 PUT Livre Bibliothèque de l'IFID Actualités économiques Disponible fiscalité approfondie des sociétés / André Bailleux
Titre : fiscalité approfondie des sociétés : Questions spéciales Type de document : texte imprimé Auteurs : André Bailleux, Auteur ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-1245-5 Langues : Français Index. décimale : 343.4 fiscalité approfondie des sociétés : Questions spéciales [texte imprimé] / André Bailleux, Auteur . - [s.d.].
ISBN : 978-2-8041-1245-5
Langues : Français
Index. décimale : 343.4 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900002154 343.4 FOR Livre Bibliothèque de l'IFID Finances Disponible 0900002153 343.4 FOR Livre Bibliothèque de l'IFID Finances Disponible Le recouvrement de l’impôt dans le système fiscal Tunisien / Taoufik Gahbiche
Titre : Le recouvrement de l’impôt dans le système fiscal Tunisien Type de document : texte imprimé Auteurs : Taoufik Gahbiche, Auteur ; Habiba Jelassi Alaya, Auteur Importance : 209 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9938-12-701-0 Langues : Français Mots-clés : impôt système fiscal Tunisie Index. décimale : 343.4 Le recouvrement de l’impôt dans le système fiscal Tunisien [texte imprimé] / Taoufik Gahbiche, Auteur ; Habiba Jelassi Alaya, Auteur . - [s.d.] . - 209 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-9938-12-701-0
Langues : Français
Mots-clés : impôt système fiscal Tunisie Index. décimale : 343.4 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900004135 343.4 GAH Livre Bibliothèque de l'IFID Finances Disponible 0900004136 343.4 GAH Livre Bibliothèque de l'IFID Finances Disponible 0900000041 343.4 GAH Livre Bibliothèque de l'IFID Finances Disponible Régulation et réglementation dans les télécommunications / Isabelle Crocq
Titre : Régulation et réglementation dans les télécommunications Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Crocq, Auteur Editeur : Paris : économica Année de publication : 2004 Collection : Collection Nouvelles technologies de l'information et de la communication Importance : 265 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4758-1 Prix : 25 EUR Note générale : Bibliogr. p. 247-261 Langues : Français Mots-clés : Autoroutes de l'information Aspect politique France Politique des télécommunications France Télécommunications Droit France Index. décimale : 343.4 Régulation et réglementation dans les télécommunications [texte imprimé] / Isabelle Crocq, Auteur . - Paris : économica, 2004 . - 265 p. ; 24 cm. - (Collection Nouvelles technologies de l'information et de la communication) .
ISBN : 978-2-7178-4758-1 : 25 EUR
Bibliogr. p. 247-261
Langues : Français
Mots-clés : Autoroutes de l'information Aspect politique France Politique des télécommunications France Télécommunications Droit France Index. décimale : 343.4 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900003444 343.4 CRO Livre Bibliothèque de l'IFID Actualités économiques Disponible Les Relations financières avec l'étranger / Thierry Jacomet
PermalinkLes Relations financières avec l'étranger, mise à jour au 25 avril 1990 / Thierry Jacomet
PermalinkLa signature électronique / Arnaud-François Fausse
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