Code électoral / imprimerie officielle de la republique tunisienne

Public ISBD Titre : Code électoral Titre original : مجلة الإنتخابية Type de document : texte imprimé Auteurs : imprimerie officielle de la republique tunisienne, Auteur Editeur : Imprimerie officielle Année de publication : 1985 Importance : 37, 42 p. Format : 21 cm. Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation 6 Politique, droit et économie:6.15 Politique et gouvernement:Politique intérieure:Système électoral:Élections Mots-clés : élection  Tunisie  Droit Index. décimale : 342.07 Code électoral = مجلة الإنتخابية [texte imprimé] / imprimerie officielle de la republique tunisienne, Auteur . - [S.l.] : Imprimerie officielle, 1985 . - 37, 42 p. ; 21 cm. Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation 6 Politique, droit et économie:6.15 Politique et gouvernement:Politique intérieure:Système électoral:Élections Mots-clés : élection  Tunisie  Droit Index. décimale : 342.07

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0900001425	342.07 IMP	Livre	Bibliothèque de l'IFID	Actualités économiques	Disponible

Code de la Nationalité Tunisienne / imprimerie officielle de la republique tunisienne

Public ISBD Titre : Code de la Nationalité Tunisienne Titre original : مجلة الجنسية التونسية Type de document : texte imprimé Auteurs : imprimerie officielle de la republique tunisienne, Auteur Editeur : Imprimerie officielle Année de publication : 1983 Importance : 17, 19 p. Format : 21 cm. Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Nationalité 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Nationalité Tunisienne  Droit Index. décimale : 323.6 Code de la Nationalité Tunisienne = مجلة الجنسية التونسية [texte imprimé] / imprimerie officielle de la republique tunisienne, Auteur . - [S.l.] : Imprimerie officielle, 1983 . - 17, 19 p. ; 21 cm. Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Nationalité 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Nationalité Tunisienne  Droit Index. décimale : 323.6

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0900001426	323.6 IMP	Livre	Bibliothèque de l'IFID	Actualités économiques	Disponible

Code de la sécurité sociale / Dalloz

Public ISBD Titre : Code de la sécurité sociale : Code de la mutualité, Mutualité sociale agricole Type de document : texte imprimé Auteurs : Dalloz, Auteur Mention d'édition : 6éme éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1987-1988 Collection : Codes Dalloz Importance : (LXXII-2108-33-XIV p.) Présentation : ill. Format : 15 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-00846-9 Langues : Français Catégories : 4 Sciences sociales et humaines:4.25 Politique et bien-être social:Service social:Sécurité sociale 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Sécurité sociale  législation  Mutualité sociale agricole  Contrôle de l'administration. Index. décimale : 344.02 Code de la sécurité sociale : Code de la mutualité, Mutualité sociale agricole [texte imprimé] / Dalloz, Auteur  . -  6éme éd. . - Paris : Dalloz, 1987-1988 . - (LXXII-2108-33-XIV p.) : ill. ; 15 cm. - (Codes Dalloz) . ISBN : 978-2-247-00846-9 Langues : Français Catégories : 4 Sciences sociales et humaines:4.25 Politique et bien-être social:Service social:Sécurité sociale 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Sécurité sociale  législation  Mutualité sociale agricole  Contrôle de l'administration. Index. décimale : 344.02

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0900001427	344.02 DAL	Livre	Bibliothèque de l'IFID	Actualités économiques	Disponible

Codes fiscaux / Khaled Thabet

Public ISBD Titre : Codes fiscaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Khaled Thabet, Auteur Editeur : Contribution à la Littérature d'Entreprise C.L.E. Année de publication : 2000 Importance : 301 p. Présentation : ill. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9973-828-06-4 Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:Fiscalité Mots-clés : Fiscalité  Droit  Impôt  T.V.A  Investissement  Taxes Index. décimale : 336.2 Codes fiscaux [texte imprimé] / Khaled Thabet, Auteur . - Tunis : Contribution à la Littérature d'Entreprise C.L.E., 2000 . - 301 p. : ill. ; 24 cm. ISBN : 978-9973-828-06-4 Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:Fiscalité Mots-clés : Fiscalité  Droit  Impôt  T.V.A  Investissement  Taxes Index. décimale : 336.2

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0900002426	336.2 THA	Livre	Bibliothèque de l'IFID	Actualités économiques	Disponible

Connaître, comprendre, la loi sur le contrat d'assurance terrestre / Francis Gretz

Public ISBD Titre : Connaître, comprendre, la loi sur le contrat d'assurance terrestre Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Gretz, Auteur ; Claude Pichot, Auteur Mention d'édition : 13e éd. Editeur : Paris : l'Assurance française Année de publication : 1985 Importance : XII-291 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-902189-01-X Prix : 85 F Note générale : Bibliogr., 2 p. . Index Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Assurance Mots-clés : Assurance  Polices  Législation  France  Assurance de responsabilité civile  Contrat d'assurance  Assurance automobile. Index. décimale : 346.086 Connaître, comprendre, la loi sur le contrat d'assurance terrestre [texte imprimé] / Francis Gretz, Auteur ; Claude Pichot, Auteur  . -  13e éd. . - Paris : l'Assurance française, 1985 . - XII-291 p. ; 24 cm. ISBN : 2-902189-01-X : 85 F Bibliogr., 2 p. . Index Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Assurance Mots-clés : Assurance  Polices  Législation  France  Assurance de responsabilité civile  Contrat d'assurance  Assurance automobile. Index. décimale : 346.086

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0900001454	346.086 GRE	Livre	Bibliothèque de l'IFID	Assurances	Disponible

Le droit de la distribution commerciale dans l’Europe communautaire / Roberto Baldi

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